Mentions Légales

ARTICLE 1 – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services et produits suivants :

• Séances de coaching, formations en ligne, programme d’accompagnement en ligne, fichiers audios, e-books.

Tels que proposés par le vendeur aux clients non professionnels (« Les Clients ou le Client ») sur le site roxanegaspari.com.

Les caractéristiques principales des Produits et Services sont présentées sur le site internet roxanegaspari.com.

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Produit / Service est de la seule responsabilité du Client.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site roxanegaspari.com et prévaudront sur toute autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site roxanegaspari.com.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes :

MAGNETIC AND MANIFEST LP
5 South Charlotte Street
Edinburgh EH2 4AN
Scotland
United Kingdom

ARTICLE 2 – Produits et services

Les produits et services proposés par la société sont ceux présents dans les catégories « coaching » et « boutique » du site internet du vendeur. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur. Ils sont créés par l’entreprise MAGNETIC AND MANIFEST. Ce sont des documents audio téléchargeables au format mp3, des livres numériques téléchargeables au format PDF, des formations en ligne comprenant des vidéos, des audios et des fichiers PDF.

Les accompagnements font l’objet d’un contrat entre le vendeur et l’acheteur en acceptant les modalités des présentes CGV consultables sur le site.

Les caractéristiques essentielles des produits et des services sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet de la société MAGNETIC AND MANIFEST, de même, le cas échéant, que le mode d’utilisation du produit. Un appel avec un de nos conseillers est prévu pour donner plus de détails concernant le prix et la durée de l’accompagnement.

Les images des produits et services ne sont pas contractuelles.

ARTICLE 3 – Prix

Les prix des produits et services vendus au travers du site Internet roxanegaspari.com, sont indiqués en Euros TTC et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Services et Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises sur la page de commande des produits. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Concernant l’achat d’un programme d’accompagnement, le prix sera transmis lors de l’appel si le programme correspond aux besoins du client. 

Les Services et produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de l’enregistrement de la commande par le Prestataire.

Les prix sont exprimés en Euros TTC.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site roxanegaspari.com.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Prestataire se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des produits et services commandés.

ARTICLE 4 – Commandes

Il appartient au Client de sélectionner sur le site roxanegaspari.com les Services et Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

• Le client s’informe sur les caractéristiques essentielles du Produit et/ou service,
• Il choisit le produit ou le service, le cas échéant, de ses options,
• Le client remplit le formulaire ou il indique ses coordonnées essentielles du (nom, prénom, email, adresse, téléphone…).
• Il clique sur l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
• Puis il vérifie les éléments de la commande et, le cas échéant, corrige les erreurs. Avant de procéder à sa confirmation, l’acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreurs, ou annuler sa commande.
• Il confirme sa commande et suit les instructions pour le paiement.
• Il effectue le paiement.
• Le Client reçoit confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site roxanegaspari.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou en cas de violation des conditions.

ARTICLE 5 – Conditions de paiement

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé par l’intermédiaire de la plateforme Stripe et propose deux moyens de paiement :

• Paiement par carte bancaire
• Paiement par PayPal

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site roxanegaspari.com.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur. Et après l’acceptation des conditions générales de vente.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

L’acheteur recevra par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

L’acheteur recevra son achat de produit téléchargeable par mail automatiquement après sa commande.

Le vendeur n’est pas tenu responsable si un problème technique survient et empêche l’acheteur de recevoir son achat. Néanmoins, à la demande de l’acheteur, le vendeur l’enverra manuellement.

ARTICLE 6 – Livraison des produits et services

Les Services et Produits commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : 

• Les produits (audio, e-books) sont livrés à l’adresse mail qui a été indiquée lors de la commande et dans les délais indiqués, dès réception du paiement.
• Pour les formations vidéos, un lien est envoyé sur l’adresse e-mail renseignée et permet l’accès à la formation sur le site privé dédiée à la formation.
• Les accompagnements  nécessitent une prise de rendez-vous avec le Client. Le client doit fixer sa date de prise de rendez-vous dans l’agenda en ligne présent sur le site roxanegaspari.com, renseigner ses coordonnées et sera contacté par le vendeur le jour de son rendez-vous par la méthode choisie et/ou précisée (par téléphone ou par visio-conférence). 

 
Le Vendeur rappelle qu’au moment où le client pend possession informatiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.

Les dits Produits et Services seront fournis dans un délai maximum de cinq minutes suivant la commande ou selon la date choisie par le client. À compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site roxanegaspari.com.

Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés.

Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 30 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services/produits pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure.

A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Produits et Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.

Le Client disposera d’un délai de 3 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations si un produit virtuel est endommagé, le client peut faire une réclamation en envoyant un mail depuis le formulaire de contact sur le site roxanegaspari.com/contact, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.

Le Prestataire rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les produits dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

ARTICLE 7 – Droit de rétractation

Selon l’article L. 121-21 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à motiver votre décision. 

Néanmoins compte tenu de la nature des Services et Produits fournis et conformément à l’article 121-21-8 du Code de la consommation, les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation.

EXCLUSIONS ;

• Fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
• Fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation
• Les achats de produits virtuels, formations en lignes et services sont de nature fermes et définitifs, et ne pourront donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation.
• Les séances de coaching ne sont pas remboursables. En cas d’annulation de la part du client, pour n’importe quelles raisons, les acomptes versés ne sont pas remboursables. Néanmoins un report de la séance de coaching est possible en informant le coach au minimum 24H à l’avance par mail.

Le contrat est donc conclu de façon définitive dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV.

ARTICLE 8 – Responsabilité du Prestataire – Garanties

Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Produits commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes :

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité.

Le Prestataire remboursera et échangera (dans la mesure du possible) les produits jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 3 jours suivant la constatation par le Prestataire du défaut ou du vice. En cas d’échange, il sera fait manuellement par mail.

Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

Les Services fournis par l’intermédiaire du site roxanegaspari.com du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

ARTICLE 9 – Données personnelles

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et Services et leur réalisation et délivrance, confiées à Roxane GASPARI. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente de produits et de prestations de services.

Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site roxanegaspari.com sont les suivantes :

Commande de Produit et/ou service:

Lors de la commande par le Client :

Noms, prénoms, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.

Paiement

Dans le cadre du paiement des Prestations proposés sur le site roxanegaspari.com, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client / utilisateur.

Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont utilisées par le Prestataire et ses co-contractants pour l’exécution du contrat et pour assurer l’efficacité de la prestation de services, sa réalisation et sa délivrance.

La ou les catégorie(s) de co-contractant(s) est (sont) :

• Les prestataires établissements de paiement

Le responsable de traitement des données est le Prestataire, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.

Limitation du traitement

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

Durée de conservation des données

Le Prestataire conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

Sécurité et confidentialité

Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site roxanegaspari.com disposent des droits suivants :

• Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante :

Selon la loi du 6 janvier 1978 vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant. Pour se faire, à tout moment vous pouvez vous adresser par courrier à l’adresse suivante :

MAGNETIC AND MANIFEST LP
5 South Charlotte Street
Edinburgh EH2 4AN
Scotland
United Kingdom

• Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Si les données à caractère personnel détenues par le vendeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations des informations en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le vendeur vers un autre prestataire
• Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le vendeur.

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier ou par E-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Prestataire. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

ARTICLE 10 – Propriété intellectuelle

Le contenu du site roxanegaspari.com est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur.

L’acheteur reconnait être l’unique utilisateur et que l’achat des produits commandés est destiné à un usage personnel et privé. La diffusion, la reproduction et la commercialisation des produits sont interdite.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer une poursuite en justice.  

ARTICLE 11 – Droit applicable – Langue

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://roxanegaspari.com/ est soumis au droit britannique.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Édimbourg.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 12 – Litiges

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. 

En l’espèce, le médiateur désigné est :

Roxane Gaspari
MAGNETIC AND MANIFEST LP
5 South Charlotte Street
Edinburgh EH2 4AN
Scotland
United Kingdom

roxanegaspari.com

E-mail : formulaire de contact : roxanegaspari.com/contact. 

Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

ARTICLE 13 – Archivage Preuve

La société MAGNETIC AND MANIFEST archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions 

www.roxanegaspari.com

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://roxanegaspari.com  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : MAGNETIC AND MANIFEST
Numéro d’identification : SL036004
Adresse: MAGNETIC AND MANIFEST LP
5 South Charlotte Street
Edinburgh EH2 4AN
Scotland
United Kingdom

Directeur de la société : Roxane Gaspari
Responsable publication : MAGNETIC AND MANIFEST
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : Le site est hébergé et maintenu par : OVH

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse : 

https://www.ovhcloud.com/fr/

Délégué à la protection des données : MAGNETIC AND MANIFEST

La société MAGNETIC AND MANIFEST peut être contactée par e-mail à l’adresse roxanegaspari.com/contact
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://roxanegaspari.com/ est soumis au droit britannique.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Édimbourg.